14 Exigences et recommandations pour les filières

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alt Arrêté du 19 décembre 2012 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de viande bovine 

alt Arrêté du 30 juin 2008 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de viande d’agneau


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 23 juillet 2010 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité d’un produit de charcuterie

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Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de la viande de coche


 

Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de la viande de lapin


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 22 juillet 2010 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de la viande de porc


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 15 janvier 2009 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de la viande et des abats de veau


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de viande de volailles


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 6 avril 2010 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des produits issus de l’aquaculture


Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 14 août 2009 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des huîtres creuses d’élevage vivantes

alt Arrêté du 15 janvier 2009 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des poissons et céphalopodes de la pêche en mer

alt Arrêté du 21 décembre 2007 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des fruits et légumes

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Arrêté du 15 juillet 2010 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des oeufs


Télécharger l'arrêté rectificatif de  2010

Arrêté rectificatif du 19/12/2012


alt Arrêté du 17 mars 2008 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité des blés, farines et pains

alt Arrêté du 17 mars 2008 fixant les exigences et recommandations en matière de certification de conformité de semences et de plants